Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENCODE
/
NCODE NC NC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NCODE NC NC
ENCODE , SAS

Numéro de dépôt :
3679097
Date de dépôt :
26/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2019
NCODE NC NC de ENCODE

Présentation de la marque NCODE NC NC

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENCODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NCODE NC NC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENCODE domicilié(e) 66 rue eugène cas - 93240 - stains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENCODE domicilié(e) 66 rue eugène cas - 93240 - stains - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NCODE NC NC est expirée depuis le 26 septembre 2019.

ENCODE a également déposé les autres marques suivantes : ncode , NC


ENCODE , SAS - 66 rue eugène cas - 93240 - stains - France


ENCODE - 66 rue eugène cas - 93240 - stains - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.